"L’intérêt conventionnel ne pourra excéder en matière civile 5%, ni en matière de commerce 6%, le tout sans retenue"

"L’intérêt conventionnel ne pourra excéder en matière civile 5%, ni en matière de commerce 6%, le tout sans retenue"
Auteur
Bonaparte, Napoléon
Pays
France
Format
In 8
Editeur - imprimeur
Imprimerie Impériale

"Le tems où vous êtes de faire passer quelques fonds au Portugal est passé "

"Le tems où vous êtes de faire passer quelques fonds au Portugal est passé "
Pays
France
Format
In 8

Arsile de Bees, Juive d'Apt - F. Babot, établi dans la maison de Senhoret Cohen

Arsile de Bees, Juive d'Apt - F. Babot, établi dans la maison de Senhoret Cohen
Pays
France
Format
In 8

Bonnias Durant, Juif d'Apt - Salvet Ysaque de Beaucaire, Juif d'Apt - Vide Maymoni, Juif de Marseille

Bonnias Durant, Juif d'Apt - Salvet Ysaque de Beaucaire, Juif d'Apt - Vide Maymoni, Juif de Marseille
Pays
France
Format
In 16

Capitation de M. Elie Furtado

Capitation de M. Elie Furtado
Pays
France
Format
In 8

David Halphen, Juif de Metz consent un prêt à François Thiriot pour les besoins du ménage (1746)

David Halphen, Juif de Metz consent un prêt à François Thiriot pour les besoins du ménage (1746)
Auteur
Lajeunesse, Me
Pays
France
Format
In 8

David Halphen, Juif de Metz, prête au vigneron François Thiriot qui remboursera sa dette en bon vin sans mélange et bouché à la façon des Juifs (1749)

David Halphen, Juif de Metz, prête au vigneron François Thiriot qui remboursera sa dette en bon vin sans mélange et bouché à la façon des Juifs (1749)
Auteur
Lajeunesse, Me
Pays
France
Format
In 8

Dayan de Mota, Juif d'Apt (vers 1370)

Dayan de Mota, Juif d'Apt (vers 1370)
Pays
France
Format
In 16

Dayes (ou Dayan) de Mota et Jusset, son fils, rendent des gages à un noble (1389)

Dayes (ou Dayan) de Mota et Jusset, son fils, rendent des gages à un noble (1389)
Pays
France
Format
In 8

Dettes des frères Badi à Mossé Grescas, Juif d'Apt

Dettes des frères Badi à Mossé Grescas, Juif d'Apt
Pays
France
Format
In 4

Extrait de registres de la Cour des aydes et finances

Extrait de registres de la Cour des aydes et finances
Pays
France
Format
In 4

François Thiriot solde ses dettes envers David Halphen (1750)

François Thiriot solde ses dettes envers David Halphen (1750)
Auteur
Lajeunesse, Me
Pays
France
Format
In 4

Jacob Brisac revend un immeuble acquis pendant la Révolution

Jacob Brisac revend un immeuble acquis pendant la Révolution
Auteur
Ferry, Charles (1834-1909)
Pays
France
Format
In 4

L' hôtel particulier des Natanson puis des Lazard à Paris , rue de la faisanderie

L' hôtel particulier des Natanson puis des Lazard à Paris , rue de la faisanderie
Auteur
Josset, Me
Pays
France
Format
In 4

L'application du décret infâme: les Juifs de Paris sont compris dans l'exception portée par l'article 19 du Décret impérial du 17 mars 1808, sur la police des Juifs

L'application du décret infâme: les Juifs de Paris sont compris dans l'exception portée par l'article 19 du Décret impérial du 17 mars 1808, sur la police des Juifs
Auteur
Bonaparte, Napoléon
Pays
France
Format
In 8
Editeur - imprimeur
Imprimerie Impériale

L'application du décrêt infâme: les Juifs du département des Alpes-Maritimes et de quatorze autres départements sont compris dans l'exception portée par l'article 19 du Décret du 17 Mars 1808

L'application du décrêt infâme: les Juifs du département des Alpes-Maritimes et de quatorze autres départements sont compris dans l'exception portée par l'article 19 du Décret du 17 Mars 1808
Auteur
Bonaparte, Napoléon
Pays
France
Format
In 8
Editeur - imprimeur
Imprimerie Impériale

Le Décret infâme (1808)

Le Décret infâme (1808)
Auteur
Bonaparte, Napoléon
Pays
France
Format
In 8
Editeur - imprimeur
Imprimerie Impériale

Le Noble Barthélémy Milon doit à Symiet, veuve de Mossi Gerondini, d'Apt, 6 florins d'or. Intervention de Salamie de Salves

Le Noble Barthélémy Milon doit à Symiet, veuve de Mossi Gerondini, d'Apt, 6 florins d'or. Intervention de Salamie de Salves
Pays
France
Format
In 8

Le Panama

Le Panama
Pays
France
Format
In 4

Les Juifs de Bergheim refusent de payer pour la poursuite des guerres napoléoniennes

Les Juifs de Bergheim refusent de payer pour la poursuite des guerres napoléoniennes
Pays
France
Format
In 4

Les Juifs de Thionville doivent payer la dette des Juifs de Metz

Les Juifs de Thionville doivent payer la dette des Juifs de Metz
Auteur
Bonaparte, Napoléon
Pays
France
Format
In 8
Editeur - imprimeur
Imprimerie de la République

Lettre du Ministre de l'Intérieur, datée du 29 Vendémiaire, an 5 et adressée au citoyen Goldschmid, directeur de la Manufacture nationale de Simer, à Annecy

Lettre du Ministre de l'Intérieur, datée du 29 Vendémiaire, an 5 et adressée au citoyen Goldschmid, directeur de la Manufacture nationale de Simer, à Annecy
Pays
France
Format
In 4

Lettre tapuscrite de la Banque L. Dupont et Compagnie adressée à M. Georges Briault, datée du 8 décembre 1927

Lettre tapuscrite de la Banque L. Dupont et Compagnie adressée à M. Georges Briault, datée du 8 décembre 1927
Pays
France
Format
In 4

Lettre tapuscrite du préfet des Basses Pyrénées au Maire de la commune d'Etcharry

Lettre tapuscrite du préfet des Basses Pyrénées au Maire de la commune d'Etcharry
Pays
France
Format
In 8

Maître Gart Bonafos, médecin Juif d'Apt

Maître Gart Bonafos, médecin Juif d'Apt
Pays
France
Format
In 16

Marcel Bleustein, réputation bancaire

Marcel Bleustein, réputation bancaire
Pays
France
Format
In 4

Marthe Lazard vend son hotel particulier parisien à son frère Alexandre

Marthe Lazard vend son hotel particulier parisien à son frère Alexandre
Auteur
Morot, Me
Pays
France
Format
In 4

Mossé Cresque Cohen - Maye d'Alec - dettes

Mossé Cresque Cohen - Maye d'Alec - dettes
Pays
France
Format
In 4

Nombreuses mentions de Juifs

Nombreuses mentions de Juifs
Pays
France
Format
In 4

Plusieurs mentions de dettes aux Juifs Salamites de Salves, Vidalet Salamias, Jusset Bonet, et une pour Donnete, veuve de Vidal Cohen, Juif d'Apt

Plusieurs mentions de dettes aux Juifs Salamites de Salves, Vidalet Salamias, Jusset Bonet, et une pour Donnete, veuve de Vidal Cohen, Juif d'Apt
Pays
France
Format
In 4

Reconnaissance de dette notariée pour l'achat d'immeubles à Thionville en faveur de Lazare Picquart, Juif de Metz

Reconnaissance de dette notariée pour l'achat d'immeubles à Thionville en faveur de Lazare Picquart, Juif de Metz
Pays
France
Format
In 8

Reçu de la transaction immobilière entre Jacob Brisac et François Pacotte

Reçu de la transaction immobilière entre Jacob Brisac et François Pacotte
Auteur
Ferry, Charles (1834-1909)
Pays
France
Format
In 12

Renseignements bancaires au sujet de Marcel Bleustein fournis par la Banque BNCI à la société Goldschmidt

Renseignements bancaires au sujet de Marcel Bleustein fournis par la Banque BNCI à la société Goldschmidt
Pays
France
Format
In 4

Salamicas de Salves, Juif d'Apt, ne revient pas sur sa parole

Salamicas de Salves, Juif d'Apt, ne revient pas sur sa parole
Pays
France
Format
In 8

Salomon Brisac vend un garage

Salomon Brisac vend un garage
Auteur
Guerard, Dominique
Pays
France
Format
In 4

Trois "bombes" à Bayonne

Trois "bombes" à Bayonne
Auteur
Delvaille, Moïse David (1744-1811)
Pays
France
Format
In-folio

Un Noble rembourse un Juif (1372)

Un Noble rembourse un Juif (1372)
Pays
France
Format
In 8

Vidal Maynier, Juif de Carpentras - Jemm Cristat Venguesté, sa femme - Salomon Astruguit - Bonnie Durante et Mayrone, épouses de Juifs de Marseille - Affaires d'argent

Vidal Maynier, Juif de Carpentras - Jemm Cristat Venguesté, sa femme - Salomon Astruguit - Bonnie Durante et Mayrone, épouses de Juifs de Marseille - Affaires d'argent
Pays
France
Format
In 4

Vingtième de M. Elie Furtado

Vingtième de M. Elie Furtado
Pays
France
Format
In 8