Adresse à l'Assemblée nationale: les Juifs de Bordeaux s'inquiètent d'être confondus avec les Juifs d'Alsace Lorraine
- Pays
- France
- Format
- In-folio
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- Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée nationale
Dire de l'Abbé Sieyes sur la question du veto royal, à la séance du 7 septembre 1789
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée nationale
Faut il conférer la citoyenneté française aux étrangers non juifs ayant droit de bourgeoisie en Alsace ?
L'Emancipation des Juifs , Compte rendu du Courier français (28 septembre 1791)
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie de Gueffier
Le Comité des Domaines préconise la suppression de la taxe Brancas,"droit de protection "levé sur les Juifs de Metz
- Auteur
- Visme, M. de
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie nationale
Les Juifs citoyens actifs , Journal des débats et des décrets, 860, daté du 27 septembre 1791
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée nationale
Les Juifs du Comtat Venaissin peuvent-ils participer au scrutin en vue de la réunion de leur Province à la France?
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- J.J. Niel, imprimeur de l'Assemblée des Commissaires de l'Etat d'Avignon et Vénaissin réunis
Les Juifs obtiennent l'égalité devant l'impôt
- Auteur
- Lambert
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- A AUCH, chez J. P. Duprat, Imprimeur du Roi
Lettre du Consul général à Rome sur les émeutes anti juives
- Pays
- France
- Format
- In-folio
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie nationale
Lettres patentes du Roi au sujet de l'exercice des droits de Citoyen actif (1790)
Lettres patentes du Roi confirmatives des privilèges dont les Juifs portugais jouissent en France depuis 1550. Données à Versailles au mois de juin 1776, enregistrées au Parlement de Bourdeaux (sic)
- Auteur
- Barret
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie de Stoupe
Mémoire pour admettre les Juifs aux droits de Citoyens
Opinion de M. Emm. Sieyes, député de Paris, à l'Assemblée nationale, le 7 mai 1791, en réponse à la dénonciation de l'Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les Edifices religieux et la liberté générale des Cultes
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie nationale
Rapport fait à la Convention nationale, le premier germinal, l'an III de la République, au nom des comités de salut public, de sureté générale et de législation
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie nationale