"Je jure et promets à Dieu de garder fidélité à l'Empereur" - Institution du Consistoire (1808)
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
"Je jure et promets à Dieu, sur la Sainte Bible, de garder obéissance aux constitutions de l'Empire" - Installation des membres du Consistoire central (1808)
- Pays
- France
- Format
- In 4
- Editeur - imprimeur
- Rondonneau, propriétaire du dépôt des lois
"L’intérêt conventionnel ne pourra excéder en matière civile 5%, ni en matière de commerce 6%, le tout sans retenue"
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
«Sa Majesté veut que vous soyez français. C’est à vous d’accepter un pareil titre... " Discours inaugural de Molé à l'Assemblée des Juifs à Paris
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Journal de Lyon. Imprimerie de J. Roger
Bulletin des lois n°206. Avis du Conseil d'Etat sur plusieurs réclamations des Juifs d'Alexandrie et du ci-devant Piémont
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
Départ prochain des Juifs pour le congrès
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Journal de Lyon. Imprimerie de J. Roger
Furtado au Grand Sanhédrin: "Vos décisions sont un pacte d’alliance entre la religion et la patrie"
Séance de clôture du 2 mars 1807
- Auteur
- Furtado, M.
- Pays
- France
- Format
- In 4
- Editeur - imprimeur
- Porthmann, imprimeur ordinaire de SAI et R. Madame
Gottschalk Heymann est autorisé à changer de nom pour s'appeler Wolff
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
Isaac Lang et Daniel Kiener s'engagent à fournir 60 chevaux au Préfet du Haut Rhin pour la remonte du train des équipages (1813)
L'application du décret infâme: les Juifs de Livourne en sont exemptés
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
L'application du décret infâme: les Juifs de Paris sont compris dans l'exception portée par l'article 19 du Décret impérial du 17 mars 1808, sur la police des Juifs
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
L'application du décrêt infâme: les Juifs du département des Alpes-Maritimes et de quatorze autres départements sont compris dans l'exception portée par l'article 19 du Décret du 17 Mars 1808
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
la création des Consistoires et la police du culte (1806)
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
Le Consistoire est chargé de liquider et recouvrer la dette des Juifs d'Alsace, héritée de l'Ancien Régime
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
Le Décret infâme (1808)
- Auteur
- Bonaparte, Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie Impériale
les commissaires représentant le Gouvernement à l'Assemblée des Juifs sont nommés
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Journal de Lyon. Imprimerie de J. Roger
Les enfants israélites peuvent porter des prénoms bibliques (1813)
- Auteur
- Montalivet, Jean-Pierre de (1766-1823)
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Chassipolet, imprimeur de la Préfecture de Saône et Loire
Les Israélites doivent porter des prénoms et des noms fixes
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Chassipolet, imprimeur de la Préfecture de Saône et Loire
Les Juifs de Bergheim refusent de payer pour la poursuite des guerres napoléoniennes
Les Juifs de Soulzmatt refusent de payer pour la poursuite des guerres napoléoniennes (1813)
Les Juifs français sont tenus d'adopter noms et prénoms fixes
- Auteur
- Napoléon
- Pays
- France
- Format
- In 8
Ouverture de l'Assemblée des Juifs à Paris
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Journal de Lyon. Imprimerie de J. Roger
Questions proposées au nombre de douze, dans le synode des Juifs, à Paris
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Journal de Lyon. Imprimerie de J. Roger
Talleyrand exige la suppression du péage corporel imposé en Hesse et en Saxe aux Juifs de l'Empire français
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Journal de Lyon. Imprimerie de J. Roger
