Adresse à l'Assemblée nationale: les Juifs de Bordeaux s'inquiètent d'être confondus avec les Juifs d'Alsace Lorraine
- Pays
- France
- Format
- In-folio
- Editeur - imprimeur
- Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée nationale
Dire de l'Abbé Sieyes sur la question du veto royal, à la séance du 7 septembre 1789
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée nationale
Faut il conférer la citoyenneté française aux étrangers non juifs ayant droit de bourgeoisie en Alsace ?
Le Comité des Domaines préconise la suppression de la taxe Brancas,"droit de protection "levé sur les Juifs de Metz
- Auteur
- Visme, M. de
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie nationale
Les Juifs du Comtat Venaissin peuvent-ils participer au scrutin en vue de la réunion de leur Province à la France?
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- J.J. Niel, imprimeur de l'Assemblée des Commissaires de l'Etat d'Avignon et Vénaissin réunis
Les Juifs obtiennent l'égalité devant l'impôt
- Auteur
- Lambert
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- A AUCH, chez J. P. Duprat, Imprimeur du Roi
Opinion de M. Emm. Sieyes, député de Paris, à l'Assemblée nationale, le 7 mai 1791, en réponse à la dénonciation de l'Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les Edifices religieux et la liberté générale des Cultes
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie nationale
Rapport fait à la Convention nationale, le premier germinal, l'an III de la République, au nom des comités de salut public, de sureté générale et de législation
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Pays
- France
- Format
- In 8
- Editeur - imprimeur
- Imprimerie nationale
