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Les Juifs citoyens actifs , Journal des débats et des décrets, 860, daté du 27 septembre 1791

Assemblée nationale, Journal des débats et des décrets, 860, daté du 27 septembre 1791.transcription du décrêt d'émancipation et de celui sur les créances des Juifs d'Alsace.

"Monsieur DUPORT a présenté la rédaction du Décrêt qu'il avoit proposé sur les Juifs. Monsieur REUBELL. avoulu parler contre. On lui aprié d'observer que le Décrêt avoit été rendu. Monsieur REUBELL a comparé les Juifs aux hommes de couleur: on lui a demandé de ne point traiter le fond.Monsieur REUBELL a présenté un décret qui a été adopté.Comme on décrétoit ensuite la rédaction de Monsieur DUPORT, Monsieur EMERY a demandé que désormais , en France un homme de quelque couleur qu'il fût, de quelque nuance que fût son visage,eût les droits de citoyen actif lorsqu'il auroit les facultés requises.Celà a été décidé. Nous transcrivons le décret;" ( p13)