Les collections
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"Je jure et promets à Dieu de garder fidélité à l'Empereur" - Institution du Consistoire (1808)
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"Je jure et promets à Dieu, sur la Sainte Bible, de garder obéissance aux constitutions de l'Empire" - Installation des membres du Consistoire central (1808)
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avis d'imposition aux responsables de la communauté juive (1814)
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Bulletin des lois n°290. Ordonnance du Roi contenant des dispositions relatives à l'exécution du Règlement des Israélites du 10 décembre 1806
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Bulletin des lois n°855. Ordonnance du Roi relative au renouvellement des Collèges des Notables Israélites et des Consistoires
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Comment le consistoire de Nancy doit il taxer les Juifs de Remiremont?(1822)
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Décès du Rabbin Samuel Vita Leblis. Guiseppe Levi Gattinara est nommé à son poste (1841)
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Discours prononcé lors de la réunion préparatoire des Israélites de Paris
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Invitation des Membres de l'Association bayonnaise d'études juives à la Conférence de M. le Rabbin Sèches, "Le Prophète Jérémie, sa vie et ses écrits" et règlement de l'association
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la création des Consistoires et la police du culte (1806)