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Admonitions relating to the Jews
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Adresse à l'Assemblée nationale: les Juifs de Bordeaux s'inquiètent d'être confondus avec les Juifs d'Alsace Lorraine
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Brochure manuscrite établissant une comparaison des règlementations relatives aux Juifs à différentes époques, datée du 17 avril 1738
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Dire de l'Abbé Sieyes sur la question du veto royal, à la séance du 7 septembre 1789
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Edito Reale per lo ristabilimento, ed ampliazione de' privilegi, e del Salvocondotto della Scala, e porto franco della Cita di Messina
Edito Reale per lo ristabilimento, ed ampliazione de' privilegi, e del Salvocondotto della Scala, e porto franco della Cita di Messina
- Date de publication
- 1784-01-01
- Région
- Europe de l'Ouest > Italie
- Thématique
- Emancipation
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Faut il conférer la citoyenneté française aux étrangers non juifs ayant droit de bourgeoisie en Alsace ?
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L'Emancipation des Juifs , Compte rendu du Courier français (28 septembre 1791)
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Le Comité des Domaines préconise la suppression de la taxe Brancas,"droit de protection "levé sur les Juifs de Metz
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Les Juifs citoyens actifs , Journal des débats et des décrets, 860, daté du 27 septembre 1791
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Les Juifs du Comtat Venaissin peuvent-ils participer au scrutin en vue de la réunion de leur Province à la France?
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Les Juifs obtiennent l'égalité devant l'impôt
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Lettre du Consul général à Rome sur les émeutes anti juives
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Lettres patentes du Roi au sujet de l'exercice des droits de Citoyen actif (1790)
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Lettres patentes du Roi confirmatives des privilèges dont les Juifs portugais jouissent en France depuis 1550. Données à Versailles au mois de juin 1776, enregistrées au Parlement de Bourdeaux (sic)
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Mémoire pour admettre les Juifs aux droits de Citoyens
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Opinion de M. Emm. Sieyes, député de Paris, à l'Assemblée nationale, le 7 mai 1791, en réponse à la dénonciation de l'Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les Edifices religieux et la liberté générale des Cultes
Opinion de M. Emm. Sieyes, député de Paris, à l'Assemblée nationale, le 7 mai 1791, en réponse à la dénonciation de l'Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les Edifices religieux et la liberté générale des Cultes
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Date de publication
- 1791-01-01
- Région
- Europe de l'Ouest > France
- Thématique
- Emancipation
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Rapport fait à la Convention nationale, le premier germinal, l'an III de la République, au nom des comités de salut public, de sureté générale et de législation