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Le Général Joseph Servan remercie Cerf Berr pour la préparation d'une expédition
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Rapport fait à la Convention nationale, le premier germinal, l'an III de la République, au nom des comités de salut public, de sureté générale et de législation
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Le député Boissy d'Anglas demande communication du mémoire justificatif du directeur des achats Lipman Calmer , accusé de haute trahison 8 mai 1793
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Recensement des Juifs de Strasbourg, établi par Schneider, le 14 mars 1792 adressé à Guerin, chef de la police
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Copia des juden liste, Strasbourg
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Les Juifs du Comtat Venaissin peuvent-ils participer au scrutin en vue de la réunion de leur Province à la France?
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Opinion de M. Emm. Sieyes, député de Paris, à l'Assemblée nationale, le 7 mai 1791, en réponse à la dénonciation de l'Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les Edifices religieux et la liberté générale des Cultes
Opinion de M. Emm. Sieyes, député de Paris, à l'Assemblée nationale, le 7 mai 1791, en réponse à la dénonciation de l'Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les Edifices religieux et la liberté générale des Cultes
- Auteur
- Sieyès, Emmanuel-Joseph
- Date de publication
- 1791-01-01
- Région
- Europe de l'Ouest > France
- Thématique
- Emancipation
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Les Juifs obtiennent l'égalité devant l'impôt
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Le Comité des Domaines préconise la suppression de la taxe Brancas,"droit de protection "levé sur les Juifs de Metz
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Faut il conférer la citoyenneté française aux étrangers non juifs ayant droit de bourgeoisie en Alsace ?